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Marques déposées par l'association loi 1901 Debout la Republique
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Rassemblement Bleu Blanc Rouge
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rassemblement Bleu Blanc Rouge
Debout la Republique, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3968306
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/12/2022
Rassemblement Bleu Blanc Rouge de Debout la Republique

Présentation de la marque Rassemblement Bleu Blanc Rouge

Déposée le 7 décembre 2012 par l'association loi 1901 Debout la Republique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Rassemblement Bleu Blanc Rouge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Debout la Republique domicilié(e) 17 rue des Rossignols - 91330 - YERRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas Dupont-Aignan, Debout la Republique domicilié(e) 17 rue des Rossignols - 91330 - YERRES - France.

La marque Rassemblement Bleu Blanc Rouge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rassemblement Bleu Blanc Rouge est expirée depuis le 7 décembre 2022.

Debout la Republique a également déposé les autres marques suivantes : FRANCAIS DEBOUT , DEBOUT LES FEMMES , L'amour de la France , DEBOUT LA REPUBLIQUE , DEBOUT LES GAULLISTES , DEBOUT LA RÉPUBLIQUE , Allez la France , DEBOUT LE CENTRE , NDA2017 , DEBOUT LA REPUBLIQUE LES NOUVEAUX GAULLISTES


Debout la Republique, Association loi 1901 - 17 rue des Rossignols - 91330 - YERRES - France


Nicolas Dupont-Aignan, Debout la Republique - 17 rue des Rossignols - 91330 - YERRES - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Produits de l'imprimerie.

Publicité.

Telecommunications.

Organisation et conduite de colloques conferences et congrés.

Evaluations estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques.